Mentions légales

Tout connaître sur nos mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Arbo-Vert Paysage
56 Rue de Suède, 37100 Tours
Tél. : 02 47 60 65 58
E-Mail : contact@arbo-vert.fr

SIRET : 788 424 711 RCS Tours

Arbo-Vert Services
8 Rue de Balzac, 37000 Tours
Tél. : 02 47 60 65 99
E-Mail : contact@arbo-vert.fr

SIRET : 752 739 649 RCS Tours

RÉALISATION ET CONCEPTION DU SITE

Société L&B SYNERGIE
SAS au capital de 10 000 euros
SIRET : 412 791 915 00066
Code APE : 7311Z
Tél. : 02 47 68 94 44
Mail : contact@letb-synergie.com
Site : letb-synergie.com

HÉBERGEMENT DU SITE

Société Hostinger
Hostinger, UAB
Jonavos g. 60C, 44192
Kaunas, Lithuania
Site : hostinger.fr

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Soucieux de maintenir le sérieux et la qualité des prestations de services qu’il réalise pour ses clients ou futurs clients, Arbo-Vert rappelle que la consultation et/ou l’utilisation du site arbo-vert.fr implique l’acceptation et le respect des conditions ci-dessous mentionnées ainsi que des lois applicables en France en matière de communication sur le réseau Internet.

DROITS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En accord avec les lois nationales régissant le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (ou autres droits similaires), l’exploitation, l’utilisation, la reproduction, la diffusion, la commercialisation, l’extraction ou la modification de tout ou partie des éléments se trouvant dans le site letb-synergie.com est strictement interdite. Arbo-Vert ne cède aucun droit de propriété intellectuelle sur les informations et plus généralement sur le contenu du site arbo-vert.fr, quelle qu’en soit la forme.

Conformément aux règles de « Bon usage » ci-dessus mentionnées, la consultation des informations ne peut s’interpréter comme une cession, même partielle ou temporaire, des droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ou partie des textes, présentations méthodologiques ou éléments visuels ou graphiques composant le site arbo-vert.fr.

Les conditions d’exploitation qui s’attachent aux informations et plus généralement au contenu du site arbo-vert.fr sont les suivantes : droits réservés, textes, éléments visuels, graphiques, uniquement consultables sur le site internet arbo-vert.fr
Reproduction et diffusion sont interdites. En cas d’autorisation de reproduction et/ou de diffusion exceptionnellement consentie par Arbo-Vert à l’appui d’un accord préalable et écrit, la mention suivante doit impérativement être mentionnée : COPYRIGHT © 2021 Arbo-Vert.

DROITS À L’IMAGE

Toutes personnes, représentées sur les photos et films publiés sur le site arbo-vert.fr ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des prestations réalisées pour les clients de la société Arbo-Vert. Les salariés et le dirigeant de la société dont l’image est utilisée sur le site arbo-vert.fr ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre dudit site et uniquement dans ce cadre.

A défaut d’un accord écrit préalablement consenti par les clients et/ou du Comité d’Organisation, l’utilisation de l’image des personnes précitées est donc strictement interdite à quelque titre que ce soit.

INFORMATIONS COLLECTÉES – CONFIDENTIALITÉ

La configuration du site arbo-vert.fr laisse la possibilité à la société Arbo-Vert de récupérer des informations qui s’attachent aux utilisateurs du site : l’objectif est de mieux vous connaître, vous comprendre et de répondre à vos attentes et besoins.

Si vous l’acceptez, nous pouvons vous adresser régulièrement de nouvelles informations/rubriques qui seraient susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez pas que ces données soient collectées, vous pouvez configurer votre explorateur de manière à ce qu’il rejette toute installation de fichiers (“cookies”) nous permettant de les obtenir. Vous pouvez consulter la page dédiée à la gestion des cookies.

Arbo-Vert s’engage à préserver une stricte confidentialité sur ces informations qui ne pourront en aucun cas, faire l’objet d’une revente et/ou d’une communication à des tiers. Vous pouvez bien entendu ne laisser aucune information, nous empêchant par là même de vous contacter.

Arbo-Vert rappelle que, conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données le concernant : dans cette hypothèse, l’utilisateur doit envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@arbo-vert.fr

Les données personnelles collectées (formulaire de contact) par Arbo-Vert sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers.

Vous pouvez, à tout moment, demander la modification, la rectification et la suppression des données qui vous concernent.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site arbo-vert.fr nécessite une autorisation préalable écrite des sociétés Arbo-Vert Paysage et Arbo-Vert Services. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable communication de notre site.

Les liens hypertextes mis en œuvre par Arbo-Vert en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité des sociétés Arbo-Vert Paysage et Arbo-Vert Services qui déclarent n’exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne fournir aucune garantie concernant l’exactitude et la complétude des informations de toute nature fournies sur ces sites. Les sociétés Arbo-Vert Paysage et Arbo-Vert Services ne pourraient, en conséquence, être tenue pour responsable du fait des contenus de ces sites ou du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site.

ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les présentes conditions d’utilisation du site arbo-vert.fr sont soumises, tant pour leur interprétation que pour leur exécution, au Droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

SYSTÈME DE GESTION DE CONTENU

WordPress – wordpress.org